SSP0012413

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0012413

Nom usuel TEPF puits Le Lanot 6 et manifold MC12 - LLT6 et MC12
Commune(s) 64376 MEILLON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel TEPF puits Le Lanot 6 et manifold MC12 - LLT6 et MC12
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00124130101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP001241301
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 10/07/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 17/09/2024
Nom(s) Usuel(s) Fiche SIS
Description Le site Le Lanot 6 a été réhabilité pour un usage agricole. Les travaux de réhabilitation ont été cadrés par arrêté préfectoral (arrêté Mines/2015/15 du 30/04/2015) et ont fait l’objet d’un procès-verbal de récolement qui a conduit à lever la police des mines pour ce site (arrêté préfectoral Mines/2018/04 du 18/07/2018).

Lors de la visite de récolement, le terrain avait retrouvé son un usage agricole initial.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Arrêté préfectoral MINES/2015/15
Arrêté préfectoral MINES/2018/04
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Annexe 01_Donnees Gestion NORMs
Annexe 02 Diagnostic initial amiante SOCOTEC
Annexe 03 Diagostic amiante 2CS
Annexe 04 Diagnostic initial plomb DEKRA
Annexe 05_Diagnostic environnement initial
Annexe 06_Diag. Environnement Complémentaire
Annexe 07_Analyses rejet eau
Annexe 08_PLAN DE LOCALISATION DES RESEAUX
Annexe 09_Listing stocks matériaux
Annexe 10_Origine matériaux remblais
Annexe 11_Caracterisation materiaux apport
Annexe 13_Analyses des stocks
Annexe 13_Contrôles libératoires
Télécharger AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Meillon 1 ZD 0078 64
Meillon 1 ZD 0081 64
Meillon 1 ZD 0085 64
Meillon 1 ZD 0083 64
Meillon 1 ZD 0061 64
Meillon 1 ZD 0076 64