SSP0012431

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0012431
Nom usuel TEPF Puits Lacq 25 et 86 - LA025, LA086
Commune(s) 64396 MONT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel TEPF puits Lacq 25 et 86 - LA025, LA086
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00124310101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP001243101
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 10/07/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral 17/09/2024
Nom(s) Usuel(s) TEPF puits Lacq LA025 et Lacq LA086 - LA025, LA086
Description Le site LA025/LA086 a été réhabilité pour un usage agricole. Les travaux de réhabilitation ont été encadrés par arrêté préfectoral (arrêté Mines/2017/04 du 21/04/2017) et ont fait l’objet d’un procès-verbal de récolement qui a conduit à lever la police des mines pour ce site (arrêté préfectoral Mines/2021/10 du 30/04/21). Lors de la visite de récolement, les terrains étaient utilisés pour un usage agricole.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Arrêté préefctoral MINES/2017/04
Arrêté préfectoral Mines/2021/10
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Arrêté préefctoral MINES/2017/04
Arrêté préfectoral Mines/2021/10
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Annexe 1 - Plan topographique de l'état initial
Annexe 2 - Plan de détection des réseaux enterrés
Annexe 3 - Plan topographique des excavations
Plan_topographique_etatfinal
Annexe 5 - Plan des impacts sols à traiter
Annexe 6 - Cartographies des concentrations résiduelles
Annexe 3 - Plan topographique des excavations
Arrêté préefctoral MINES/2017/04
Arrêté préfectoral Mines/2021/10
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Arrêté préefctoral MINES/2017/04
Arrêté préfectoral Mines/2021/10
Rapport de recevabilité
Mémoire de fin de travaux
Annexe 1 - Plan topographique de l'état initial
Annexe 2 - Plan de détection des réseaux enterrés
Annexe 3 - Plan topographique des excavations
Plan_topographique_etatfinal
Annexe 5 - Plan des impacts sols à traiter
Annexe 6 - Cartographies des concentrations résiduelles
Annexe 3 - Plan topographique des excavations
Annexe 7 - Tableau Analyses libératoires
Annexe 8 - Tableau Analyses résiduelles sondages
Annexe 9 - Tableau d'analyse libératoire AS
Annexe 10.1 - Tableau Analyses lots remblayés
Annexe 10.2 - Tracabilite des lots remblayés par fouille
Annexe 11 - ARR
Annexe 13.1 - Analyses Libératoires résiduelles
Annexe 13.2 - Analyses lots remblayés
Annexe 13.3 - Analyses Aires de stockage
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Mont 1 AB 0288 64