SSP0400038
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0400038 |
||||||||
| Nom usuel | AMEL | ||||||||
| Commune(s) |
92073 SURESNES |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
|
| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | AMEL Cessation d'activité |
| Autre(s) identifiant(s) |
074.6348 (S3IC (Installations Classées))
|
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Non renseignée |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP04000380101 |
|||||||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP040003801 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 29/05/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 13/03/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Travaux de remise en état de l'ancien site AMEL | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le terrain a été occupé en partie par un ancien traitement de surface. Des travaux de remise en état ont été réalisés par le promoteur immobilier. Les terrains présentent encore des traces de pollution en composés organiques volatils halogénés, en hydrocarbures et en métaux lourds. Par ailleurs des mesures d’air ambiant ont été réalisées dans les nouveaux bâtiments par le bureau d’études en janvier 2019 afin de vérifier la volatilité du mercure présent dans les sols. L’ensemble des mesures réalisées montrent l’absence d’impact en mercure (mercure non quantifié) dans les logements. Les terrains ont été remis en état pour un usage résidentiel selon les éléments transmis par le bureau d'études. |
|||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
|
|||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
