SSP0400521
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0400521 |
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| Nom usuel | GITS BELLOT SIMONE | ||||||||
| Commune(s) |
92007 BAGNEUX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Bellot |
| Autre(s) identifiant(s) |
65.21829 (S3IC (Installations Classées))
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Non renseignée |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP04005210101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP040052101 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 29/05/2024 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 13/03/2024 | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Mme Simone Bellot a exploité au 14 rue des Mirabelliers à Bagneux une activité de traitement de surface en tant qu’entrepreneur individuel (GITS). Elle disposait d’un arrêté préfectoral d’autorisation du 5 avril 1988. La cessation d'activité a été déclarée par courrier du 02/11/2018 adressé au Préfet des Hauts-de-Seine. La mise en sécurité a été actée par courrier préfectoral du 26/06/2019. Lors de l’inspection de mise en sécurité du 05/03/2019, un rapport de levée de doute sur la qualité des sols a été transmis. Ce rapport met en évidence un impact présent dans les sols (métaux, hydrocarbures et COHV au droit du site). Ce rapport concluait notamment à la nécessité de réaliser des mesures d’air ambiant qui ont été réalisées et transmises en novembre 2020. Deux mesures d’air ambiant ont été réalisées portant sur les polluants volatils rencontrés dans les sols (COHV, Hydrocarbures, Naphtalène, Mercure et BTEX). Il ressort de ces mesures un impact des sols vers l’air ambiant. Toutefois les valeurs mesurées restent sous les valeurs guides pour la qualité de l’air intérieur définies par l’ANSES. Par ailleurs, le bureau d’études a réalisé une analyse des risques résiduels qui conclut à la compatibilité du site avec un usage industriel. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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