SSP0400982
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0400982 |
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| Nom usuel | Groupe scolaire Hugo/Balzac/Hermitage | ||||||||
| Commune(s) |
93066 SAINT DENIS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Etablissement sensible |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | ETS |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP04009820101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP040098201 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/05/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/05/2024 | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Etablissment sensible | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le groupe scolaire est composé des deux écoles élémentaires publiques Victor Hugo (ETS 0930150H) et Honoré de Balzac (0930273S) et de l'école maternelle publique Hermitage (ETS 0930587H). L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels. Dans ce cadre, des investigations ont été réalisées en 2015 dans les écoles élémentaires Victor Hugo et Honoré de Balzac et l’école maternelle Hermitage à Saint-Denis. Les investigations ont révélé : - la présence de composés volatils dans l’air du sol sous les dalles du bâtiment et les vides sanitaires ; les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes de l’exposition à cette pollution ; le maintien en bon état des dalles et vides sanitaires est cependant recommandé ; - la présence de plomb dans les sols superficiels à des teneurs supérieures à la valeur de référence définie par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) pour ce composé. Des mesures de gestion ont été recommandées au maître d’ouvrage. Sous réserve du respect de ces recommandations, le site est compatible avec son usage actuel. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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