SSP0401031
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0401031 |
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| Nom usuel | S20 INDUSTRIES | ||||||||
| Commune(s) |
85191 LA ROCHE SUR YON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP040103101 |
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| Date de dernière mise à jour | 19/05/2022 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Diagnostic de pollution des sols 2021 | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | |||||||||||||||||||||||||
| Environnement | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site se trouve en zone industrielle, à proximité d'un aérodrome. Le site a été créé en 1939. Il a notamment connu une usine aéronautique et, depuis 1957, une usine de fabrication d'appareils électroménagers. Les installations ont été autorisées par arrêté 87-Dir/1-1025 du 4 décembre 1987. Depuis 2014, les installations étaient exploitées par la société S20 Industries. Cette société a été liquidée le 10 juillet 2019 et la mise à l'arrêt définitif des installations a été notifiée le 5 décembre 2019. Dans ce cadre, le bureau d'étude Serea a réalisé un diagnostic de pollution des sols, finalisé le 24 février 2021. Les investigations ont consisté en la réalisation de 91 sondages. Les polluants susceptibles d'être présents au vu des activités exercées ont été recherchés. Les résultats d’analyses de l’ensemble des investigations, toutes études confondues, ont mis en évidence les pollutions avérées des sols suivantes : - En hydrocarbures C10-C40 avec des teneurs allant jusqu’à 11 000 mg/kg de masse sèche ; - En hydrocarbures volatils C5-C10 avec des teneurs allant jusqu’à 1790 mg/kg de masse sèche ; - En HAP 54 (34,9 mg/kg) ; - La présence d’anomalies en arsenic, cuivre, zinc et cadmium, chlorures, nitrates, phosphates, sulfates, sodium et/ou bore. Les eaux souterraines n’ont pas été investiguées. La dépollution du site n’a pas été initiée faute de fonds. Des précautions seront à prendre en cas de changement d’usage du site, afin de s’assurer que son usage futur soit compatible avec son état actuel. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP04010310101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP040103101 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 21/02/2023 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 18/01/2023 | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | S20 INDUSTRIES | |||||||||||||||
| Description | Le site se trouve en zone industrielle, à proximité d'un aérodrome. Le site a été créé en 1939. Il a notamment connu une usine aéronautique et, depuis 1957, une usine de fabrication d'appareils électroménagers. Les installations ont été autorisées par arrêté 87-Dir/1-1025 du 4 décembre 1987. Depuis 2014, les installations étaient exploitées par la société S20 Industries. Cette société a été liquidée le 10 juillet 2019 et la mise à l'arrêt définitif des installations a été notifiée le 5 décembre 2019. Dans ce cadre, le bureau d'étude Serea a réalisé un diagnostic de pollution des sols, finalisé le 24 février 2021. Les investigations ont consisté en la réalisation de 91 sondages. Les polluants susceptibles d'être présents au vu des activités exercées ont été recherchés. Les résultats d’analyses de l’ensemble des investigations, toutes études confondues, ont mis en évidence les pollutions avérées des sols suivantes : - En hydrocarbures C10-C40 avec des teneurs allant jusqu’à 11 000 mg/kg de masse sèche ; - En hydrocarbures volatils C5-C10 avec des teneurs allant jusqu’à 1790 mg/kg de masse sèche ; - En HAP 54 (34,9 mg/kg) ; - La présence d’anomalies en arsenic, cuivre, zinc et cadmium, chlorures, nitrates, phosphates, sulfates, sodium et/ou bore. Les eaux souterraines n’ont pas été investiguées. La dépollution du site n’a pas été initiée faute de fonds. Des précautions seront à prendre en cas de changement d’usage du site, afin de s’assurer que son usage futur soit compatible avec son état actuel. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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