SSP4068938
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP4068938 |
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| Nom usuel | Atelier de blanchiment et teinture | ||||||||
| Commune(s) |
69092 GLEIZE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP406893802 |
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| Date de dernière mise à jour | 05/07/2023 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Marduel Frères | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Environnement | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli un atelier de blanchiment et de teinture. Dans le cadre de la réhabilitation du site, l'Inspection des installations classées a reçu deux rapports de fin de travaux : Un pour la partie ouest du site (parcelle 222) et un pour le reste. Ces rapports indiquent que des travaux de dépollution ont été réalisés (excavation de terres impactés). Ils indiquent cependant qu'une zone n'a pu faite l'objet de dépollution du fait de la présence d'une cheminée à proximité. Aussi des impacts résiduels ont été laissés en place. Le rapport de la partie est indique notamment que la compatibilité de l'usage projeté (résidentiel avec niveaux de sous-sols) avec l'état des sols est soumise à la mise en place d'un recouvrement des sols du site (terre végétale, enrobé ou dalle béton). |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
31/08/2020 -
Description
Rapport d'assistance aux opérations de réception
Rapport de maîtrise d'oeuvre dans la phase travaux
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP40689380201 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP406893802 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 28/02/2024 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 20/02/2024 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Marduel Frères | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli un atelier de blanchiment et de teinture. Le dernier exploitant est a priori radié du registre du commerce et des sociétés. Les rapports de travaux de l'aménagement du site indique une pollution résiduelle (notamment 690 mg/kg en hydrocarbures HCT, 440mg/kg en Cuivre) et recommande le recouvrement des terrains par de la terre végétale, de l'enrobé ou une dalle béton afin d'assurer la compatibilité de l'usage projeté (résidentiels) avec l'état des sols. Tout changement d'usage (p.ex. potager, culture d'arbres fruitier) doit a priori être soumis à étude préalable (Cf. L556-1 du code de l'environnement). |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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