SSP4084276
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP4084276 |
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| Nom usuel | Ancien site d'enfouissement de déchets LIGNE | ||||||||
| Commune(s) |
44082 LIGNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP408427601 |
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| Date de dernière mise à jour | 25/07/2022 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | |||||||||||||||
| Environnement | Non renseignée | |||||||||||||||
| Description | Le site est une ancienne carrière. Suite à une étude de sol, il a été mis en évidence un remblayage de la carrière par divers déchets (gravats, bouteilles, ferrailles, plastiques, pneus, peinture, laine de verre,...). La création d'un SIS sur ce site permettra d'en conserver la mémoire. En cas de changement d'usage, il conviendra de s'assurer de la compatibilité de l'état des sols avec l'usage envisagé. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP40842760101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP408427601 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | ||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 20/09/2022 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site est une ancienne carrière. Suite à une étude de sol, il a été mis en évidence un remblayage de la carrière par divers déchets (gravats, bouteilles, ferrailles, plastiques, pneus, peinture, laine de verre,...). La création d'un SIS sur ce site permettra d'en conserver la mémoire. En cas de changement d'usage, il conviendra de s'assurer de la compatibilité de l'état des sols avec l'usage envisagé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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