SSP4149534
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP4149534 |
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| Nom usuel | Terres polluées Rhône-Poullenc Agro | ||||||||
| Commune(s) |
69034 CALUIRE ET CUIRE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP414953401 |
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| Date de dernière mise à jour | 10/07/2023 | ||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés | ||
| Environnement | Le site est situé sur une berge en bordure du Rhône sur la commune de Caluire et Cuire à la limite des communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Rillieux-la-Pape. | ||
| Description | Des terres polluées par du Lindane provenant d'un site industriel de Rhône-Poulenc Agro (RPA) à Vaise ont été stockées à cet emplacement avant d'être évacuées pour partie par RPA sous le contrôle de la DREAL. Un arrêté de travaux d'urgence a été émis le 11 juin 1998, et un compte rendu de chantier d'excavation et d'évacuation des terres pollues par de l'HCH a été réalisé par ATE en octobre 1998. Les opérations réalisées ont essentiellement consisté en la localisation, l'excavation et l'évacuation pour élimination des terres en place imprégnées de HCH et HCB, puis le contrôle de la teneur moyenne résiduelle des terres restantes. L'Inspection a ensuite effectué une visite et n'a pas constaté de nuisance olfactive significative. Un dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage a été réalisé en novembre 2000 par conchonnet ingenierie pour l'aménagement d'une zone de loisirs, il est spécifié dans ce document qu'en cas de nécessité de réaliser des terrassements au niveau de la zone polluée (pointe Est du triangle à environ 80 cm sous le sol actuel), l'entrepreneur devra prendre toutes les précautions pour recouvrir ces terres par une épaisseur suffisante de terre non polluée et remettre en place le grillage avertisseur en cas de terrassement de cette zone. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
Description
Diagnostic
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP41495340101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP414953401 | |||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||
| Date de dernière mise à jour | 27/02/2024 | |||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 20/02/2024 | |||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||
| Description | La société Rhône Poulenc Agro (RPA) de Vaise a stocké provisoirement des terres pollués par du Lindane (famille des HCH) sur ce site avant de les transférer sur une plateforme de stockage à Chazay sur Azergues, en attente de leur élimination définitive dans une installation appropriée. Le compte rend de dépollution indique qu'avant travaux, la valeur maximale en HCH des analyses étaient de 1087 mg/kg. Après travaux de dépollution, les teneurs résiduelles restent significatives (mais inférieures en moyenne à la VCI des HCH totaux de l'époque soit 10mg/kg). Des terres impactées restent aujourd'hui en place (sous remblais et avec la présence d'un grillage avertisseur). Une quantité significative de terres impactées est toujours sur site (environ 2500T). |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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