SSP524070

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP524070

Nom usuel AUVERGNE AERONAUTIQUE
Commune(s) 63113 CLERMONT FERRAND
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP52407001 23/12/2015 24/05/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP52407001

Date de dernière mise à jour 24/05/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Cessation
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site d’intérêt se situe en limite Est du territoire communal de Clermont-Ferrand. Il est limité à l’Est par l’Atelier Industriel de l’Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand, au Nord par le site de maintenance de la compagnie aérienne Régional (HOP!), à l’Ouest par le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS 63) et au Sud par l’accès à la zone industrielle Aéronautique Sud depuis l’avenue du Brézet. Le site s’étend sur les parcelles cadastrales BS 135 et BS 136, ainsi que sur une partie (3425 m²) de la parcelle BS 138.
Description Une étude de sol a été réalisée dans le cadre de la cessation d'activité.
Un impact en hydrocarbures totaux (HCT) ou en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) a été relevé en 3 points sur 15 sondages.
Ces 3 points correspondent à l'emplacement de presse ou de machine-outils (usineuse).
Sondage S2, implanté à proximité directe de l'ancienne usineuse de 15 mètres de long utilisée par la société SLICOM. 1700 mg/kg d'HCT entre 0,15 et 1,4 mètre de profondeur.
Sondage S5, implanté vers la presse BILLAUD (9200 mg/kg d'HCT entre 0,6 et 1,5 mètre et 6300 mg/kg d'HCT entre 1,5 et 2 mètres.
Sondage S4, implanté à proximité de la tendeuse HUFFORD (83 mg/kg d'HAP entre 0,55 et 1,6 mètre).

Une pollution aux solvants chlorés a été détectée au niveau de la nappe. La nappe s'écoule entre 1,5 et 3,5 mètres de profondeur, avec un sens global d'écoulement orienté d'Ouest en Est (dans le sens du Bec, qui coule à 85 mètres au Sud du site).
Les piézomètres Pz1 et Pz2 ont été implantés en aval hydraulique du site, le piézomètre Pz3 en amont.
Un impact des composés organochlorés sur les eaux souterraines est mis en évidence. Pz1 (45 µg/L de trichloréthylène et 160 µg/L de 1,2-cis-dichloroétylène), Pz2 (130 µg/L de trichloréthylène et 39 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane), et Pz3 (0,9 µg/L de chlorure de vinyle 72 µg/L de 1,2-cis-dichloroétylène et 9,1 µg/L de trichloréthylène).

La pollution en HCT et HAP étant sous la dalle du bâtiment et n'atteignant pas la nappe, il est considéré qu'il n'est pas nécessaire d'effectuer des travaux pour le maintien d'un usage non sensible de type industriel, tel que prévu par le code de l’environnement (R.512-66-1 III).
La source de la pollution de la nappe aux solvants chlorés, est, a priori, à l'extérieur du site et n'est pas liée à l'activité du site.
Il est proposé pour le site un classement en secteur d'information sur les sols (SIS), afin de garder la mémoire de la pollution en cas de changement d'usage dans le futur.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
COHV, solvants chlorés, fréons
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Hydrocarbures et indices liés
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
22/12/2015 -
✓ Eaux souterraines
✓ Sol - Sous-sol
Description
Une étude de sol a été réalisée dans le cadre de la cessation d'activité. Un impact en hydrocarbures totaux (HCT) ou en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) a été relevé en 3 points sur 15 sondages. Ces 3 points correspondent à l'emplacement de presse ou de machine-outils (usineuse). Sondage S2, implanté à proximité directe de l'ancienne usineuse de 15 mètres de long utilisée par la société SLICOM. 1700 mg/kg d'HCT entre 0,15 et 1,4 mètre de profondeur. Sondage S5, implanté vers la presse BILLAUD (9200 mg/kg d'HCT entre 0,6 et 1,5 mètre et 6300 mg/kg d'HCT entre 1,5 et 2 mètres. Sondage S4, implanté à proximité de la tendeuse HUFFORD (83 mg/kg d'HAP entre 0,55 et 1,6 mètre). Une pollution aux solvants chlorés a été détectée au niveau de la nappe. La nappe s'écoule entre 1,5 et 3,5 mètres de profondeur, avec un sens global d'écoulement orienté d'Ouest en Est (dans le sens du Bec, qui coule à 85 mètres au Sud du site). Les piézomètres Pz1 et Pz2 ont été implantés en aval hydraulique du site, le piézomètre Pz3 en amont. Un impact des composés organochlorés sur les eaux souterraines est mis en évidence. Pz1 (45 µg/L de trichloréthylène et 160 µg/L de 1,2-cis-dichloroétylène), Pz2 (130 µg/L de trichloréthylène et 39 µg/L de 1,1,1-trichloroéthane), et Pz3 (0,9 µg/L de chlorure de vinyle 72 µg/L de 1,2-cis-dichloroétylène et 9,1 µg/L de trichloréthylène).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Clermont-Ferrand 1 BS 0136 63
Clermont-Ferrand 1 BS 0135 63

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP5240700101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP52407001
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 09/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 18/01/2024
Nom(s) Usuel(s) Cessation
Description Le site d’intérêt se situe en limite Est du territoire communal de Clermont-Ferrand. Il est limité à l’Est par l’Atelier Industriel de l’Aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand, au Nord par le site de maintenance de la compagnie aérienne Régional (HOP!), à l’Ouest par le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS 63) et au Sud par l’accès à la zone industrielle Aéronautique Sud depuis l’avenue du Brézet. Le site s’étend sur les parcelles cadastrales BS 135 et BS 136, ainsi que sur une partie (3425 m²) de la parcelle BS 138.
Une étude de sol a été réalisée dans le cadre de la cessation d'activité.
Un impact en hydrocarbures totaux (HCT) ou en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) a été relevé en 3 points correspondent à l'emplacement de presse ou de machine-outils (usineuse).
Une pollution aux solvants chlorés a été détectée au niveau de la nappe. La nappe s'écoule entre 1,5 et 3,5 mètres de profondeur, avec un sens global d'écoulement orienté d'Ouest en Est (dans le sens du Bec, qui coule à 85 mètres au Sud du site).

La pollution en HCT et HAP étant sous la dalle du bâtiment et n'atteignant pas la nappe, il est considéré qu'il n'est pas nécessaire d'effectuer des travaux pour le maintien d'un usage non sensible de type industriel, tel que prévu par le code de l’environnement (R.512-66-1 III).
La source de la pollution de la nappe aux solvants chlorés, est, a priori, à l'extérieur du site et n'est pas liée à l'activité du site.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Clermont-Ferrand 1 BS 0136 63
Clermont-Ferrand 1 BS 0135 63
Clermont-Ferrand 1 BS 0138 63