SSP0000459
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000459 |
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| Nom usuel | TITOULET | ||||||||
| Commune(s) |
42183 LA RICAMARIE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000045901 |
| Date de dernière mise à jour | 28/08/2018 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
42.0174 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli des activités de façonnage, brochage et reliage. L'établissement était soumis à déclaration. Un plan de gestion de la pollution des sols a été transmis à l'inspection des installations classées (IIC) en 2014 pour une réhabilitation suivant un usage industriel. Ce plan de gestion ne prévoit pas la suppression totale des substances polluantes (COHV et hydrocarbures). La réalisation des travaux n'a pas été portée à la connaissance de l’IIC. |
| Description | Le diagnostic initial de septembre 2013 et le diagnostic approfondi de décembre 2013 mettent en avant des pollutions significatives aux COHV (TCE - PCE) aux hydrocarbures, HAP et plus modérées aux CAV.
Un plan de gestion en date du 24/01/2014 a été transmis à l'inspection. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00004590101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000045901 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS | Non renseigné/span> | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 15/05/2024 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 03/07/2019 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli des activités de façonnage, brochage et reliage. L'établissement était soumis à déclaration. Un plan de gestion de la pollution des sols a été transmis à l'inspection des installations classées (IIC) en 2014 pour une réhabilitation suivant un usage industriel. Ce plan de gestion ne prévoit pas la suppression totale des substances polluantes (COHV et hydrocarbures). La réalisation des travaux n'a pas été portée à la connaissance de l’IIC. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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