SSP0000560
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000560 |
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| Nom usuel | CELLIOSE | ||||||||
| Commune(s) |
69152 PIERRE BENITE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000056001 |
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| Date de dernière mise à jour | 06/11/2017 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
69.0081 (BASOL)
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| Environnement | Les parcelles ont accueilli les activités de l'exploitant CELLIOSE.
La présence de polluants dans les sols a été identifiée (arsenic, cuivre, plomb, hydrocarbures). |
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| Description | Les activités (sauf le laboratoire d'essais et les bureaux) ont été transférées sur un nouveau site de production.
Une reconnaissance du sous-sol suivie d'une évaluation simplifiée des risques (ESR) ont été réalisées en 1996 à la demande de l'administration. L'objectif de ce type d'étude est de classer le site en fonction de la pollution du sol et du sous sol en 3 groupes : - Les sites "banalisables" pour l'usage déclaré (actuel ou prévu) ; - Les sites à surveiller ; - Les sites nécessitant des investigations approfondies. L'Audit de sol transmis à l'administration fin 1996 conclut en une légère contamination avec un impact environnemental faible, et l'ESR positionne le site en classe 3, c'est-à-dire comme banalisable compte tenu de l'usage et l'environnement actuels. Un arrêté préfectoral du 03/06/1997 précise à l'exploitant les conditions de réalisation de travaux, de réutilisation et de cession du site en particulier en cas de mise à jour des terrains pollués (trace de peinture, Hydrocarbures (jusqu'à 1170 mg/kg), Arsenic (jusqu'à 242 mg/kg), Plomb (jusqu'à 780 mg/kg) et Cuivre (jusqu'à 290 mg/kg). |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00005600101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000056001 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
69SIS01941
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Les parcelles ont accueilli les activités de l'exploitant CELLIOSE.
La présence de polluants dans les sols a été identifiée (arsenic, cuivre, plomb, hydrocarbures). |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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