SSP0000600
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000600 |
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| Nom usuel | OTC (office de Triage et de Conditionnement) | ||||||||
| Commune(s) |
69266 VILLEURBANNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000060001 |
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| Date de dernière mise à jour | 08/01/2018 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | ||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
69.0247 (BASOL)
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| Environnement | Le site a hebergé des activités de fonderie avant 1964. Dès 1964, la société OTC a été autorisée (par l'arrêté préfectoral du 29 juin 1964, complété par l'arrêté préfectoral du 28 décembre 1971) pour des activités de dépôts de papiers usés (ancienne rubrique 329). La société disposait également d'un agrément (en date du 16 janvier 1996) pour son activité de valorisation de déchets d'emballages. Les activités d'OTC ont cessé sur le site le 31 janvier 2012. L'exploitant a réalisé un mémoire de cessation d'activité conformément à la réglementation en vigueur. Une pollution du sol aux métaux a été diagnostiquée (Cd, Hg, Zn, As, Pb, Cu). La société OTC a été radiée du registre du commerce le 21/01/2016 sans avoir réhabilité le site. | ||||||||||
| Description | Dans le cadre de la réalisation du mémoire de cessation d'activité, des investigations sur les sols (14 sondages) ont été réalisées par Bureau Véritas, mandaté par OTC, le 11 janvier 2012.
Les résultats de ces investigations ont montré quelques teneurs anormalement élevées en cuivre, zinc et plomb dans le premier mètre des sondages. Ces pollutions n’ont cependant pas de lien avec les activités d’entreposage de papiers sur site. Un faible impact en HCT (<250mg/kg) a par ailleurs été détecté sur site, sous dallage. Toutes les teneurs en PCB et BTEX sont inférieurs aux limites de quantification du laboratoire. Au vu des résultats des investigations, l’exploitant O.T.C n’a pas entrepris de travaux de réhabilitation. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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