SSP0000621

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0000621

Nom usuel Polyclinique des Minguettes
Commune(s) 69259 VENISSIEUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000062101 06/11/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000062101

Date de dernière mise à jour 06/11/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
69.0320 (BASOL)
Environnement La cessation d'activité de la clinique a donné lieu à un diagnostic qui montre une pollution des sols (modérée).
Description Un diagnostic des sols a été réalisé par l'APAVE au mois de mai 2012. 12 sondages ont alors été effectués jusqu'à une profondeur de 3 m.

Les analyses des échantillons récoltés ont mises en avant des pollutions en :
- Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) :
. Phénanthrène (0,17 mg/kg) ;
. Fluoranthène (0,34 mg/kg) ;
. Pyrène (0,28 mg/kg) ;
. Benzo(a)anthracène (0,20 mg/kg) ;
. Indéno(1,2,3-c,d)pyrène (0,12 mg/kg) ;
. Benzo(k)fluoranthène (0,08 mg/kg).
- Cuivre (35,2 mg/kg) ;
- Zinc (114 mg/kg).

L'APAVE a conclu son rapport en affirmant que la zone contaminée en Indéno(1,2,3-c,d)pyrène devait être dépolluée. La surface polluée a été estimée à 28 m² ce qui représenterait un volume de prés de 112 m3 (ou 200 tonnes). L'extraction de ces terres et leur évacuation en centre de traitement des déchets de classe 3 a été recommandée.
Polluant(s) identifié(s)
Polluant identifié
HAP (Hydrocarbures aromatiques, polycycliques, pyrolytiques et dérivés)
Metaux et métalloïdes / Cuivre
Metaux et métalloïdes / Zinc
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Gardiennage
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VENISSIEUX 1 BE 332
VENISSIEUX 1 BE 143
VENISSIEUX 1 BE 144
VENISSIEUX 1 BE 331

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00006210101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000062101
Ancien identifiant SIS
69SIS02125
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La cessation d'activité de la clinique a donné lieu à un diagnostic qui montre une pollution des sols (modérée).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VENISSIEUX 1 BE 332
VENISSIEUX 1 BE 143
VENISSIEUX 1 BE 144
VENISSIEUX 1 BE 331