SSP0000690
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000690 |
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| Nom usuel | HILITE EBEA | ||||||||
| Commune(s) |
74169 MARNAZ |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000069001 |
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| Date de dernière mise à jour | 17/10/2018 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
74.0098 (BASOL)
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| Environnement | La société HILITE EBEA a exploité un établissement spécialisé dans la fabrication de composants mécaniques par décolletage. L'établissement était classé au titre ICPE et bénéficiait d'un arrêté préfectoral d'autorisation du 01/03/2005. Une pollution du sol a été diagnostiquée en 2008, notamment aux hydrocarbures. L'entreprise a été radiée du registre du commerce sans avoir rempli ses obligation de réhabilitation du site selon la règlementation sur les ICPE (SIRET : 438 556 110 R.C.S. PARIS, radiée depuis le 13/02/2003). | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le diagnostic environnemental réalisé par un organisme spécialisé en mars 2007, puis complété en juin 2008, a exposé les éléments suivants :
- au 145 rue de la Fin, 9 sondages de sol ont été effectués jusqu'à 3 mètres de profondeur, au droit des zones jugées les plus sensibles compte tenu de l'historique du site. Un sondage de sol supplémentaire a été réalisé pour déterminer le bruit de fond géochimique local. Au 162 rue de la Fin, 2 sondages de sol ont été effectués jusqu'à 3 mètres de profondeur, également au droit des zones jugées les plus sensibles, à l'exception du sous-sol qui n'était pas accessible au matériel de forage. Les analyses des échantillons de sol prélevés ont porté sur les hydrocarbures totaux, les BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), les composés organochlorés et les principaux métaux lourds. Les résultats obtenus ont montré : . l'absence de métaux lourds, de BTEX et de composés organochlorés à des teneurs significatives dans les sols échantillonnés, . de faibles teneurs en hydrocarbures totaux, hormis à proximité des cuves aériennes de stockage des solvants chlorés (2140 mg/kg en S5) et des cuves enterrées de stockage d'huiles entières (1970 mg/kg en RG1) au 145 rue de la Fin, - des échantillons d'eaux souterraines ont été prélevés le 14 mars 2007 au moyen de trois piézomètres de 16 mètres de profondeur chacun, en vue d'y rechercher la présence des mêmes substances que dans les sols. Ces piézomètres ont été implantés au 145 rue de la Fin, respectivement en amont au nord-est (PZ2), en amont latéral hydraulique au nord-ouest (PZ3) et en aval au sud (PZ1), le sens d'écoulement des eaux souterraines étant orienté du nord-est vers le sud-ouest (sens opposé à la topographie), au sein d'une nappe captive rencontrée entre 8 et 12 mètres de profondeur. Les résultats des analyses ont révélé la présence de chlorure de vinyle dans les eaux souterraines, mais en amont (1,2 µg/l en PZ2), ainsi que du chrome en amont latéral hydraulique (240 µg/l en PZ3). |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00006900101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000069001 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
74SIS02384
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La société HILITE EBEA a exploité un établissement spécialisé dans la fabrication de composants mécaniques par décolletage. L'établissement était classé au titre ICPE et bénéficiait d'un arrêté préfectoral d'autorisation du 01/03/2005. Une pollution du sol a été diagnostiquée en 2008, notamment aux hydrocarbures. L'entreprise a été radiée du registre du commerce sans avoir rempli ses obligation de réhabilitation du site selon la règlementation sur les ICPE (SIRET : 438 556 110 R.C.S. PARIS, radiée depuis le 13/02/2003). | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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