SSP0000841
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0000841 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de la Roche | ||||||||
| Commune(s) |
35294 SAINTE MARIE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000084101 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets d'artisans et les déchets agricoles.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 1989. Le site est divisé en deux parties. La partie nord a été réaménagée en terrain de football. Des arbres ont été plantés sur la partie sud qui sert de lieu de stockage (graviers, terre végétale) pour les services techniques de la commune de Sainte-Marie. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets d'artisans et les déchets agricoles.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 1989. Le site est divisé en deux parties. La partie nord a été réaménagée en terrain de football. Des arbres ont été plantés sur la partie sud qui sert de lieu de stockage (graviers, terre végétale) pour les services techniques de la commune de Sainte-Marie. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00008410101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000084101 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS02567
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats de démolition, les déchets verts, les encombrants, les déchets d'artisans et les déchets agricoles.
Les dépôts ont eu lieu de 1980 à 1989. Le site est divisé en deux parties. La partie nord a été réaménagée en terrain de football. Des arbres ont été plantés sur la partie sud qui sert de lieu de stockage (graviers, terre végétale) pour les services techniques de la commune de Sainte-Marie. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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