SSP0001042
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001042 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Portz Plouz | ||||||||
| Commune(s) |
56086 ILE D'HOUAT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000104201 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères qui ont été brûlées sur place, les encombrants et les huiles.
La superficie du dépôt est de 500 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. Le site se situe en zone naturelle non constructible au PLU approuvé en 2017. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères qui ont été brûlées sur place, les encombrants et les huiles.
La superficie du dépôt est de 500 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. Le site se situe en zone naturelle non constructible au PLU approuvé en 2017. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00010420101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000104201 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS02793
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 19/02/2024 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères qui ont été brûlées sur place, les encombrants et les huiles. Elle a principalement accueilli les ordures ménagères de l'île dans les années 1970 à 1995 La superficie du dépôt est de 500 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. Elle a été fermée en 1995 mais semble accueillir encore récemment des déchets sauvages de manière irrégulière. Le site se situe en zone naturelle non constructible au PLU approuvé en 2017. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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