SSP0001045

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001045

Nom usuel Ancienne décharge de Kervellec
Commune(s) 56092 KERFOURN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000104501 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000104501

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats et quelques carcasses de voitures.

La superficie est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 3 m.

La décharge a été aplanie et recouverte de terre.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats et quelques carcasses de voitures.

La superficie est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 3 m.

La décharge a été aplanie et recouverte de terre.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010450101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000104501
Ancien identifiant SIS
56SIS02796
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardins et des gravats et quelques carcasses de voitures.

La superficie est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 3 m.

La décharge a été aplanie et recouverte de terre.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
KERFOURN ZH 41