SSP0001056
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001056 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Bourg | ||||||||
| Commune(s) |
56048 LE CROISTY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000105601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les encombrants.
Les dépôts ont une hauteur de front de 5 m. Les déchets ont été retirés en surface puis recouverts de terre. Du sable et de la terre végétale provenant de travaux de lagunage de la commune ont également été mis en place. Observations: L'ancienne parcelle ZH 78 a été découpée en 2 nouvelles parcelles : ZH 161 et AB 50. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les encombrants.
Les dépôts ont une hauteur de front de 5 m. Les déchets ont été retirés en surface puis recouverts de terre. Du sable et de la terre végétale provenant de travaux de lagunage de la commune ont également été mis en place. Observations: L'ancienne parcelle ZH 78 a été découpée en 2 nouvelles parcelles : ZH 161 et AB 50. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00010560101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000105601 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS02807
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les encombrants.
Les dépôts ont une hauteur de front de 5 m. Les déchets ont été retirés en surface puis recouverts de terre. Du sable et de la terre végétale provenant de travaux de lagunage de la commune ont également été mis en place. Observations: L'ancienne parcelle ZH 78 a été découpée en 2 nouvelles parcelles : ZH 161 et AB 50. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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