SSP0001063

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001063

Nom usuel Ancienne décharge de Kervezet
Commune(s) 56125 MALGUENAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000106301 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000106301

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des déchets agricoles.
Le volume de gravats déposés est important.

La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur de front de 18 m.

La réhabilitation de l'ancienne décharge a été achevée en 2001.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des déchets agricoles.
Le volume de gravats déposés est important.

La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur de front de 18 m.

La réhabilitation de l'ancienne décharge a été achevée en 2001.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010630101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000106301
Ancien identifiant SIS
56SIS02814
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin et des déchets agricoles.
Le volume de gravats déposés est important.

La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur de front de 18 m.

La réhabilitation de l'ancienne décharge a été achevée en 2001.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MALGUENAC 1 YX 32 56