SSP0001091

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001091

Nom usuel Ancienne décharge de Penbos
Commune(s) 56242 SEGLIEN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000109101 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000109101

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin, des gravats, des carcasses de voiture, des déchets agricoles, quelques pots de peinture.

Les dépôts semblent débuter en 1982.

La superficie du dépôt est de 1 800 m² pour une hauteur de front de 5 m.

Le site a été réaménagé et nettoyé.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin, des gravats, des carcasses de voiture, des déchets agricoles, quelques pots de peinture.

Les dépôts semblent débuter en 1982.

La superficie du dépôt est de 1 800 m² pour une hauteur de front de 5 m.

Le site a été réaménagé et nettoyé.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010910101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000109101
Ancien identifiant SIS
56SIS02842
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des encombrants, des déchets de jardin, des gravats, des carcasses de voiture, des déchets agricoles, quelques pots de peinture.

Les dépôts semblent débuter en 1982.

La superficie du dépôt est de 1 800 m² pour une hauteur de front de 5 m.

Le site a été réaménagé et nettoyé.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SEGLIEN 1 YH 191 56