SSP0001096

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001096

Nom usuel Ancienne décharge de Kervennou
Commune(s) 29010 BODILIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000109601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000109601

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les bois, les monstres, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont une hauteur de 5 à 10 m.

Les dépôts ont débuté avant 1963 et ont cessé au début des années 2000.

Une partie du site a été reconfigurée et accueille une déchetterie de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau.

L'autre partie a continué un temps à accueillir des ordures ménagères avant d'être réhabilitée en étant recouverte de terre et végétalisée.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les bois, les monstres, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont une hauteur de 5 à 10 m.

Les dépôts ont débuté avant 1963 et ont cessé au début des années 2000.

Une partie du site a été reconfigurée et accueille une déchetterie de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau.

L'autre partie a continué un temps à accueillir des ordures ménagères avant d'être réhabilitée en étant recouverte de terre et végétalisée.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010960101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000109601
Ancien identifiant SIS
29SIS02847
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les bois, les monstres, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont une hauteur de 5 à 10 m.

Les dépôts ont débuté avant 1963 et ont cessé au début des années 2000.

Une partie du site a été reconfigurée et accueille une déchetterie de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau.

L'autre partie a continué un temps à accueillir des ordures ménagères avant d'être réhabilitée en étant recouverte de terre et végétalisée.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BODILIS ZB 205
BODILIS ZB 206
BODILIS ZB 211
BODILIS ZB 215
BODILIS ZB 213
BODILIS ZB 209