SSP0001215

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001215

Nom usuel Ancienne décharge de Kermoal
Commune(s) 29217 PONT AVEN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000121501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000121501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1971 à 1989.

Le site est situé à flanc de colline et surplombe la vallée de l'Aven.

La superficie du dépôt est comprise entre 5 000 et 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 10 m.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1971 à 1989.

Le site est situé à flanc de colline et surplombe la vallée de l'Aven.

La superficie du dépôt est comprise entre 5 000 et 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 10 m.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012150101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000121501
Ancien identifiant SIS
29SIS02985
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets agricoles, les déchets verts et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1971 à 1989.

Le site est situé à flanc de colline et surplombe la vallée de l'Aven.

La superficie du dépôt est comprise entre 5 000 et 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 10 m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONT AVEN 2 0A 1220 29