SSP0001261

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001261

Nom usuel Ancienne décharge de Coet Nohennec
Commune(s) 56041 CLEGUEREC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000126101 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000126101

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont les ordures ménagères et des déchets industriels banals.

La décharge a une superficie de 6000 m², pour une hauteur de front de 8-10 m.

Le site a été réhabilité, la végétation a repris le dessus.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont les ordures ménagères et des déchets industriels banals.

La décharge a une superficie de 6000 m², pour une hauteur de front de 8-10 m.

Le site a été réhabilité, la végétation a repris le dessus.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012610101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000126101
Ancien identifiant SIS
56SIS03205
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont les ordures ménagères et des déchets industriels banals.

La décharge a une superficie de 6000 m², pour une hauteur de front de 8-10 m.

Le site a été réhabilité, la végétation a repris le dessus.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CLEGUEREC YS 40