SSP0001268
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001268 |
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| Nom usuel | Anciennes décharge du Camp | ||||||||
| Commune(s) |
22061 GLOMEL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000126801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière/sablière qui a été le lieu de dépôt d’ordures ménagères, d’encombrants, de déchets verts, de gravats et de quelques déchets industriels banals.
Les activités ont été autorisées par arrêté préfectoral du 22 juin 1972. L'activité aurait cessée début 1998. Le dépôt recouvre une surface d’environ 4000 m², sur une hauteur de 1,5 m. Le dépôt a été recouvert par des matériaux de type divers. Le potentiel de danger du site identifié par l’ADEME est de type "impacts moyens". Observations: Parcelles concernées : ZT 36 et l'extrémité ouest de ZT 4. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière/sablière qui a été le lieu de dépôt d’ordures ménagères, d’encombrants, de déchets verts, de gravats et de quelques déchets industriels banals.
Les activités ont été autorisées par arrêté préfectoral du 22 juin 1972. L'activité aurait cessée début 1998. Le dépôt recouvre une surface d’environ 4000 m², sur une hauteur de 1,5 m. Le dépôt a été recouvert par des matériaux de type divers. Le potentiel de danger du site identifié par l’ADEME est de type "impacts moyens". Observations: Parcelles concernées : ZT 36 et l'extrémité ouest de ZT 4. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00012680101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000126801 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS03213
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière/sablière qui a été le lieu de dépôt d’ordures ménagères, d’encombrants, de déchets verts, de gravats et de quelques déchets industriels banals.
Les activités ont été autorisées par arrêté préfectoral du 22 juin 1972. L'activité aurait cessée début 1998. Le dépôt recouvre une surface d’environ 4000 m², sur une hauteur de 1,5 m. Le dépôt a été recouvert par des matériaux de type divers. Le potentiel de danger du site identifié par l’ADEME est de type "impacts moyens". Observations: Parcelles concernées : ZT 36 et l'extrémité ouest de ZT 4. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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