SSP0001538

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001538

Nom usuel Ancienne décharge de La Cour
Commune(s) 22282 SAINT CAST LE GUILDO
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000153801 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000153801

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des gravats, des déchets verts et des encombrants.

Les dépôts ont eu lieu de 1978 à 1997.

La superficie du dépôt est de 6 000 m², pour une hauteur moyenne 7 m.
Observations: VERIFIER PARCELLE
PRECISION SUR LA REHABILITATION
PROPRIETAIRE ?
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des gravats, des déchets verts et des encombrants.

Les dépôts ont eu lieu de 1978 à 1997.

La superficie du dépôt est de 6 000 m², pour une hauteur moyenne 7 m.
Observations: VERIFIER PARCELLE
PRECISION SUR LA REHABILITATION
PROPRIETAIRE ?
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00015380101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000153801
Ancien identifiant SIS
22SIS03505
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des gravats, des déchets verts et des encombrants.

Les dépôts ont eu lieu de 1978 à 1997.

La superficie du dépôt est de 6 000 m², pour une hauteur moyenne 7 m.
Observations: VERIFIER PARCELLE
PRECISION SUR LA REHABILITATION
PROPRIETAIRE ?
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT CAST LE GUILDO 0C 55