SSP0001562
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001562 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Vau Ruzé | ||||||||
| Commune(s) |
22369 TREMEUR |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000156201 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets toxiques, les déchets industriels banals, les gravats et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1982 à 2002. La hauteur moyenne du dépôt varie de 1-2 m à l'est à 7-8 m à l'ouest. Les déchets ont été recouverts de terre. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets toxiques, les déchets industriels banals, les gravats et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1982 à 2002. La hauteur moyenne du dépôt varie de 1-2 m à l'est à 7-8 m à l'ouest. Les déchets ont été recouverts de terre. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00015620101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000156201 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS03531
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets toxiques, les déchets industriels banals, les gravats et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1982 à 2002. La hauteur moyenne du dépôt varie de 1-2 m à l'est à 7-8 m à l'ouest. Les déchets ont été recouverts de terre. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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