SSP0001600
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001600 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Poussier | ||||||||
| Commune(s) |
35287 SAINT LUNAIRE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000160001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un lieu de collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, les véhicules, les bateaux, les encombrants, les pneumatiques, etc.
Les déchets étaient brûlés sur site. Le site est fermé depuis la fin des années 1990 - début 2000. Les déchets ont été recouverts de terre sur environ 1 mètres d'épaisseur puis des arbres ont été plantés. |
| Description | Le site correspond à un lieu de collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, les véhicules, les bateaux, les encombrants, les pneumatiques, etc.
Les déchets étaient brûlés sur site. Le site est fermé depuis la fin des années 1990 - début 2000. Les déchets ont été recouverts de terre sur environ 1 mètres d'épaisseur puis des arbres ont été plantés. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00016000101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000160001 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS03573
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un lieu de collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, les véhicules, les bateaux, les encombrants, les pneumatiques, etc.
Les déchets étaient brûlés sur site. Le site est fermé depuis la fin des années 1990 - début 2000. Les déchets ont été recouverts de terre sur environ 1 mètres d'épaisseur puis des arbres ont été plantés. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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