SSP0001703

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001703

Nom usuel Ancienne décharge de La Vallée
Commune(s) 22045 COHINIAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000170301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000170301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de voitures et les gravats.

Les dépôts ont débuté en 1979. Les dépôts ont fait l'objet d'une déclaration en préfecture.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de voitures et les gravats.

Les dépôts ont débuté en 1979. Les dépôts ont fait l'objet d'une déclaration en préfecture.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017030101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000170301
Ancien identifiant SIS
22SIS03683
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de voitures et les gravats.

Les dépôts ont débuté en 1979. Les dépôts ont fait l'objet d'une déclaration en préfecture.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COHINIAC 0B 51