SSP0001758
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001758 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Kernevez Lagadec | ||||||||
| Commune(s) |
29049 ELLIANT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000175801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères.
Les dépôts se faisaient de la manière suivante : dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais, dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais. Les dépôts ont été autorisés. Le canton de Rosporden et les communes de Ergué Gaberic et Briec y déposaient leurs déchets. Les dépôts ont eu lieu 1972 jusqu'au début des années 1990. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères.
Les dépôts se faisaient de la manière suivante : dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais, dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais. Les dépôts ont été autorisés. Le canton de Rosporden et les communes de Ergué Gaberic et Briec y déposaient leurs déchets. Les dépôts ont eu lieu 1972 jusqu'au début des années 1990. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00017580101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000175801 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
29SIS03742
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères.
Les dépôts se faisaient de la manière suivante : dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais, dépôts de déchets, recouvrement de terre et remblais. Les dépôts ont été autorisés. Le canton de Rosporden et les communes de Ergué Gaberic et Briec y déposaient leurs déchets. Les dépôts ont eu lieu 1972 jusqu'au début des années 1990. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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