SSP0001991

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001991

Nom usuel Ancienne décharge de Kermorvan
Commune(s) 29302 PONT DE BUIS LES QUIMERCH
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000199101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000199101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats et les déchets verts.

Les dépôts ont cessé en 1991.
Observations: FUTURE PARCELLE YC 189, ancienne parcelle YC 152.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats et les déchets verts.

Les dépôts ont cessé en 1991.
Observations: FUTURE PARCELLE YC 189, ancienne parcelle YC 152.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00019910101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000199101
Ancien identifiant SIS
29SIS03989
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats et les déchets verts.

Les dépôts ont cessé en 1991.
Observations: FUTURE PARCELLE YC 189, ancienne parcelle YC 152.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONT DE BUIS LES QUIMERCH 1 YC 152 29