SSP0002147
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002147 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Palud du Minlard | ||||||||
| Commune(s) |
56002 AMBON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000214701 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les ferrailles et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1972 (récépissé de déclaration) à 1995. La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur de front de 2,5 m. Le site est localisé en zone inondable et dans une réserve naturelle. Les déchets ont été recouverts de terre. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les ferrailles et les déchets verts.
Les dépôts ont eu lieu de 1972 (récépissé de déclaration) à 1995. La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur de front de 2,5 m. Le site est localisé en zone inondable et dans une réserve naturelle. Les déchets ont été recouverts de terre. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00021470101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000214701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04153
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 19/02/2024 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les ferrailles et les déchets verts. Les dépôts ont eu lieu de 1972 (récépissé de déclaration) à 1995. La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur de front de 2,5 m. Le site est localisé en zone inondable et dans une réserve naturelle. Les déchets ont été recouverts de terre et la végétation a poussé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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