SSP0002150
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002150 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Clos Hellec | ||||||||
| Commune(s) |
56052 DAMGAN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000215001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les fluorures, le fluor, ainsi que les huiles minérales, hydrauliques, de moteurs et de trempe.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (Arrêté Préfectoral) à 1996. Après 1996, le site a été en grande partie réhabilité et recouvert de terre végétale. Le site sert aujourd'hui de passage pour atteindre des dépôts de terres et de sables situés sur les parcelles à l'Est du site. En 1985, les ordures ménagères de la commune sont traitées au SITOM de Vannes. La décharge devient sauvage. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les fluorures, le fluor, ainsi que les huiles minérales, hydrauliques, de moteurs et de trempe.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (Arrêté Préfectoral) à 1996. Après 1996, le site a été en grande partie réhabilité et recouvert de terre végétale. Le site sert aujourd'hui de passage pour atteindre des dépôts de terres et de sables situés sur les parcelles à l'Est du site. En 1985, les ordures ménagères de la commune sont traitées au SITOM de Vannes. La décharge devient sauvage. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00021500101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000215001 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04156
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les fluorures, le fluor, ainsi que les huiles minérales, hydrauliques, de moteurs et de trempe.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (Arrêté Préfectoral) à 1996. Après 1996, le site a été en grande partie réhabilité et recouvert de terre végétale. Le site sert aujourd'hui de passage pour atteindre des dépôts de terres et de sables situés sur les parcelles à l'Est du site. En 1985, les ordures ménagères de la commune sont traitées au SITOM de Vannes. La décharge devient sauvage. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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