SSP0002200
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002200 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Kerbillet | ||||||||
| Commune(s) |
56014 BERNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000220001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déblais, les gravats, les encombrants, les ferrailles, les matériaux de démolition, les huiles de vidange et les pots de peinture.
Le brûlage des déchets était régulièrement pratiqué. La superficie du dépôt est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 8 m. Les dépôts ont eu lieu pendant plus de 10 ans. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déblais, les gravats, les encombrants, les ferrailles, les matériaux de démolition, les huiles de vidange et les pots de peinture.
Le brûlage des déchets était régulièrement pratiqué. La superficie du dépôt est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 8 m. Les dépôts ont eu lieu pendant plus de 10 ans. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022000101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000220001 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04213
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déblais, les gravats, les encombrants, les ferrailles, les matériaux de démolition, les huiles de vidange et les pots de peinture.
Le brûlage des déchets était régulièrement pratiqué. La superficie du dépôt est de 1 000 m² pour une hauteur de front de 8 m. Les dépôts ont eu lieu pendant plus de 10 ans. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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