SSP0002214
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002214 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Poulvern | ||||||||
| Commune(s) |
56151 NOYAL PONTIVY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000221401 |
| Date de dernière mise à jour | 12/03/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets non dangereux dont les ordures ménagères.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues mais les photos aériennes IGN montrent de l'active entre 1974 et 1986. Le site est aujourd'hui occupé par des terres agricoles. |
| Description | Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets non dangereux dont les ordures ménagères.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues mais les photos aériennes IGN montrent de l'active entre 1974 et 1986. Le site est aujourd'hui occupé par des terres agricoles. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022140101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000221401 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04228
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets non dangereux dont les ordures ménagères.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues mais les photos aériennes IGN montrent de l'active entre 1974 et 1986. Le site est aujourd'hui occupé par des terres agricoles. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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