SSP0002243
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002243 |
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| Nom usuel | Ancienne carrière et décharge de Sylvestre | ||||||||
| Commune(s) |
56242 SEGLIEN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000224301 |
| Date de dernière mise à jour | 12/03/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures (brûlées sur place), les appareils électroménagers, les huiles de voiture et les déchets industriels banals.
Les dépôts auraient débuté à la fin de l'exploitation de la carrière, fin des années 1970, début des années 1980. Les déchets sont actuellement enfouis sous la terre. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures (brûlées sur place), les appareils électroménagers, les huiles de voiture et les déchets industriels banals.
Les dépôts auraient débuté à la fin de l'exploitation de la carrière, fin des années 1970, début des années 1980. Les déchets sont actuellement enfouis sous la terre. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022430101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000224301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04262
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures (brûlées sur place), les appareils électroménagers, les huiles de voiture et les déchets industriels banals.
Les dépôts auraient débuté à la fin de l'exploitation de la carrière, fin des années 1970, début des années 1980. Les déchets sont actuellement enfouis sous la terre. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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