SSP0002250
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002250 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge des Grèves de Fontreven | ||||||||
| Commune(s) |
22081 HILLION |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000225001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Les dépôts existaient en 1979. Le site est situé à la limite de la grève et des champs. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Les dépôts existaient en 1979. Le site est situé à la limite de la grève et des champs. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022500101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000225001 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04271
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 19/02/2024 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres. Les dépôts existaient en 1979. Cette ancienne décharge est un dépôt situé au niveau du rivage, sur une bande d’une longueur avoisinant les 40 mètres, mais avec une largeur et une hauteur réduite. En 2022, les déchets ne sont plus visibles et sont maintenus par un épais couvert végétal ainsi que par une bâche imperméable en bon état visible sur site. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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