SSP0002324
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002324 |
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| Nom usuel | Garage de la vallée | ||||||||
| Commune(s) |
57017 AMANVILLERS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000232401 |
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| Date de dernière mise à jour | 08/06/2017 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
57.0176 (BASOL)
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| Environnement | La société Garage de La Vallée exerçait, depuis 1988, des activités de dépôt de véhicules hors d'usage soumises à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement et qui ont cessé en 2006. Observations: Le site présente une contamination en polluants organiques (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques) et métaux (cadmium) dans les sols. Cette pollution a été mise en évidence en 2007 par une étude environnementale. |
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| Description | En avril 2007, l’exploitant a transmis les résultats d’analyses de sols prélevés sur son terrain. Ces résultats mettent en évidence une pollution modérée des sols en hydrocarbures, HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) et fluorures devant le garage et en hydrocarbures, HAP et cadmium sur l’échantillon de terre côté droit.
En août 2008, l'exploitant a indiqué qu'il souhaitait un usage d'habitation sur son terrain. Il devait alors engager la procédure de concertation du maire de la commune, telle que prévue à l'article R.512-39-2 du code de l'environnement. En outre, l'inspection des installations classées a indiqué, dans son rapport du 21 août 2008, que tout futur projet sur le site (habitation ou autre) nécessiterait préalablement la réalisation d’un plan de gestion et éventuellement une analyse des risques résiduels afin de s’affranchir de tout risque sanitaire pour les futurs occupants. Au jour de mise à jour de la fiche, pas de nouvel élément sur ce dossier. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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