SSP0002368

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002368

Nom usuel Ancienne décharge de Cambel
Commune(s) 22020 BROONS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000236801 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000236801

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des carcasses de véhicules hors d'usage, des monstres et des gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1965 à 1991.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des carcasses de véhicules hors d'usage, des monstres et des gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1965 à 1991.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00023680101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000236801
Ancien identifiant SIS
22SIS04435
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des carcasses de véhicules hors d'usage, des monstres et des gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1965 à 1991.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BROONS 3 0E 617 22
BROONS 3 0E 618 22
BROONS 3 0E 604 22
BROONS 3 0E 742 22
BROONS 3 0E 743 22
BROONS 3 0E 744 22
BROONS 3 0E 609 22
BROONS 3 0E 606 22
BROONS 3 0E 607 22
BROONS 3 0E 610 22
BROONS 3 0E 616 22
BROONS 3 0E 611 22