SSP0002371

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002371
Nom usuel Faïencerie de Niderviller
Commune(s) 57505 NIDERVILLER
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000237101 09/09/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000237101
Date de dernière mise à jour 09/09/2021
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
57.0194 (BASOL)
Environnement Sur ce site ont été exercées des activités de faïençage et fabrication de porcelaine qui étaient soumises à déclaration au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement et qui ont cessé en 2009.
Observations: Le site présente des contamination en polluants organiques (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques, Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX)) et métaux dans les sols, avec quelques impacts sur les eaux souterraines. Ces pollutions ont été mises en évidence dans des études menées par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) dans le cadre de la réhabilitation du site.
Description Investigations de sols
Les investigations réalisées sur site mettent en évidence 2 types de contaminations des sols distinctes :
- la présence de contaminations ponctuelles de type organique (hydrocarbures (HC), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), BTEX (benzène, toluène, xylène, éthylbenzène)) au droit de certaines infrastructures : cuves aériennes de fioul ordinaire domestique et lourd, cuve de fioul enterrée, anciens dépotages FOD, stockage d’huiles et de white spirit.
- la présence de contaminations diffuses au niveau de l’ensemble des remblais du site principalement par des composés de type métallique.

Investigations sur l’air souterrain
Les investigations réalisées sur l’air souterrain ont mis en évidence que les contaminations ponctuelles en composés organiques présentent un impact sur l’air souterrain en :
- BTEX au droit des cuves aériennes de fioul ordinaire et domestique (FOD) et au droit du stockage d’huiles et de white spirit ;
- Hydrocarbures C5-C12 au droit des cuves aériennes de FOD, de la zone de stockage d’huile, du stockage d’huiles et de white spirit et au droit de la cuve FOD enterrée. Ces paramètres n’ont pas été analysés au droit de l’atelier d’entretien.
- En naphtalène au droit des cuves aériennes de FOD et de la zone de stockage d’huile. Ce paramètre n’a pas été analysé sur les autres prélèvements..

Investigations sur les sédiments
Les investigations réalisées ont mis en évidence que les contaminations diffuses en métaux lourds ont un impact sur les sédiments du canal du Thalmatt au droit et en aval direct du site puis s’atténuent avant la jonction avec l’Otterbach.
Les analyses montrent un impact en métaux au niveau des prélèvements réalisés en aval des filtres presses, en aval des bâtiments et en aval du bassin de décantation.

Investigations sur les eaux superficielles
Selon le bureau d’études, il n’y a pas d’impact observé sur les eaux superficielles.

Concernant l'évacuation des produits dangereux et des déchets, aucune action n'a encore été réalisée. Des déchets de papier et carton sont encore présent sur le site. Des moules, biscuits et big bags souillés en quantité importante sont également présents sur le site.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Plan de gestion
-
✓ Eaux souterraines
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NIDERVILLER 1 170
NIDERVILLER 1 171
NIDERVILLER 1 404
NIDERVILLER 1 468

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00023710101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000237101
Ancien identifiant SIS
57SIS04439
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Sur ce site ont été exercées des activités de faïençage et fabrication de porcelaine qui étaient soumises à déclaration au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement et qui ont cessé en 2009.
Observations: Le site présente des contamination en polluants organiques (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques, Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène (BTEX)) et métaux dans les sols, avec quelques impacts sur les eaux souterraines. Ces pollutions ont été mises en évidence dans des études menées par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) dans le cadre de la réhabilitation du site.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NIDERVILLER 1 170
NIDERVILLER 1 171
NIDERVILLER 1 404
NIDERVILLER 1 468