SSP0002507
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002507 |
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| Nom usuel | ABC ex SPCV ex VIEILLE MONTAGNE et KUHLMAN | ||||||||
| Commune(s) |
12305 VIVIEZ |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000250701 |
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| Date de dernière mise à jour | 21/11/2019 | ||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
12.0017 (BASOL)
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| Environnement | au 28/11/2012
Description du site : Site implanté sur le territoire d'une des communes concernées par la plateforme de Decazeville , sur un terrain d'environ 2 ha situé à environ 3 km au Sud-Ouest de Decazeville, au sud des " Usines de la Vieille Montagne " et de la gare de Viviez. Il est bordé à l'ouest par le ruisseau " le Banel ". L'exploitation a été la société ABC SA, créée en 1990, puis BC&M devenue SOKA en 2016, qui est spécialisée dans le traitement à façon des minéraux : principalement broyage et calcination de talcs, micas, kaolins. Cette société est propriétaire du terrain depuis 1996 et ses installations ont fait l'objet d'un récépissé de déclaration du 27 novembre 1996 au titre des rubriques 2515, 2910 et 2920 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Description qualitative : Du fait de sa localisation et de son passé industriel, le site a connu des activités susceptibles d'avoir été à l'origine d'une pollution éventuelle du sol. En conséquence, sur demande de la DREAL, l'exploitant a fait réaliser une étude intitulée " Etude diagnostic des sols et des eaux. Evaluation simplifiée des risques ". Cette étude datée de novembre 1999 est parvenue à la DREAL le 13 décembre 1999. Les polluants potentiels identifiés par l'examen de l'historique du site sont le cadmium, le zinc et le baryum. Deux secteurs (Est : d'une superficie d'environ 800 m2 et situé au niveau des anciennes aires de stockage des matières premières entrant dans la fabrication du lithopone. Ouest : d'une superficie d'environ 100 m2 et situé près de l'entrée, au niveau du passage de la conduite de l'Igue du Mas) comportent des sols contaminés par du cadmium et du zinc, mais les prélèvements et analyses d'eaux souterraines et superficielles, effectués à l'occasion de l'étude de sols, ne révèlent ni de teneurs anormales dans la nappe pour les polluants identifiés dans les sols ni d'impact avéré sur le ruisseau " le Banel ". Toutefois, la notation ESR du site effectuée propose un classement en 2 (à surveiller) pour les milieux eaux superficielles et souterraines dans le cas d'utilisation de type sensible (usage agricole ou récréatif). Les résultats de surveillance remis par l'exploitant à l'inspection des installations classées montrent des tendances très variables (stabilisation, augmentation ou diminution) selon le polluant suivi (cadmium, cobalt, zinc et baryum) et selon la localisation des points de prélèvement. En revanche, les teneurs mesurées dans les eaux superficielles (ruisseau du Banel - amont et aval du site SOKA) montrent qu'au cours de la période 1999-2001, une diminution de la contribution du site a été observée sur les polluants suivis (ratio aval/amont) ; depuis 2001, on constate une relative stabilisation de cette contribution. Par ailleurs, l'inspection par courrier du 30 juillet 2003 avait demandé à l'exploitant l'actualisation de la notation ESR du site afin de la rendre conforme aux dispositions de la version 2 de mars 2000 du guide méthodologique et d'intégrer les compléments de diagnostic et les derniers résultats d'analyses. L'exploitant a transmis le 25 mai 2004 la version actualisée de la notation ESR. Les conclusions de cette notation, qui devront être validées par l'inspection, proposent un classement du site en 1 en raison de la présence de baryum dans les eaux souterraines, le classement proposé pour ce même milieu, restant en 2 pour le cadmium et le zinc. L'inspection examinera prochainement ces résultats en tenant compte du diagnostic approfondi et de l'évaluation détaillée des risques en cours de réalisation pour le compte de la société UMICORE à l'échelon de l'ensemble du secteur de DECAZEVILLE-VIVIEZ afin de déterminer les actions éventuelles à prescrire (renforcement ou adaptation de la surveillance notamment). Une Evaluation Détaillée des Risques a été réalisée en février 2005 et a révélé une problématique de pollution des sols de type "métaux" (zinc, cadmium, arsenic et plomb). Des investigations supplémentaires sont donc prévues. Depuis, 2007, la société SOKA ne transmets plus ses analyses à la DREAL En 2012, la SNAM a racheté le bâtiment administratif ainsi qu'un bâtiment de stockage situé derrière les bureaux. La société SOKA a déposé un dossier de cessation d’activité en 2016 ; la mise en sécurité du site a été constatée et des compléments ont été demandés récemment ; le rachat dusite et des bâtiments par des industries voisines sont en projet ; un usage autre qu’industriel n’est pas prévu. |
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| Description | Ce site a connu des activités industrielles depuis plusieurs décennies. En 1942 la société Ugine Kuhlman fonde la société VMK (Vieille Montagne Kuhlman) et implante une usine de fabrication de lithopone (co-précipité de sulfure de zinc et de sulfate de baryum utilisé comme pigment blanc notamment dans les peintures), utilisant la barytine dont de nombreux gisements sont connus dans l'Aveyron et le sulfate de zinc de l'usine de la société Vieille Montagne déjà présente sur le secteur.
En 1974, malgré la concurrence du lithopone par l'oxyde de titane, l'activité est reprise par la société Vieille Montagne qui fonde la SPCV (Société des Produits Chimiques de Viviez) pour valoriser le sulfate de zinc qu'elle produit à proximité. L'activité de SPCV s'arrête en 1989. Les installations sont alors reprises par ABC. Du fait de sa localisation et de son passé industriel, le site a connu des activités susceptibles d'avoir été à l'origine d'une pollution éventuelle du sol. En conséquence, sur demande de la DREAL Midi-Pyrénées, l'exploitant a fait réaliser une étude intitulée " Etude diagnostic des sols et des eaux. Evaluation simplifiée des risques ". Cette étude datée de novembre 1999 est parvenue à la DREAL Midi-Pyrénées (M.P) le 13 décembre 1999. Les polluants potentiels identifiés par l'examen de l'historique du site sont le cadmium, le zinc et le baryum. Deux secteurs (Est : d'une superficie d'environ 800 m² et situé au niveau des anciennes aires de stockage des matières premières entrant dans la fabrication du lithopone. Ouest : d'une superficie d'environ 100 m² et situé près de l'entrée, au niveau du passage de la conduite de l'Igue du Mas) comportent des sols contaminés par du cadmium et du zinc, mais les prélèvements et analyses d'eaux souterraines et superficielles, effectués à l'occasion de l'étude de sols, ne révèlent ni de teneurs anormales dans la nappe pour les polluants identifiés dans les sols ni d'impact avéré sur le ruisseau " le Banel ". Toutefois, la notation ESR du site effectuée propose un classement en 2 (à surveiller) pour les milieux eaux superficielles et souterraines dans le cas d'utilisation de type sensible (usage agricole ou récréatif). Suite à l'examen critique de l'étude de sols par l'inspection des installations classées, un courrier du 24 janvier 2003 de l'inspection à l'exploitant lui a demandé : · de compléter l'étude de sols car l'application de la version 2 de la méthodologie nationale conduisait l'inspection, au vu des éléments alors en sa possession, à attribuer un classement du site en 1 (site devant faire l'objet d'investigations approfondies), · à titre conservatoire de compléter le réseau piézométrique mis en place pour l'étude de sols et de mettre en place une surveillance des eaux souterraines. L'exploitant a fourni au cours de l'année 2003 les compléments et résultats d'analyses demandés. Suite à l'examen de ces compléments et résultats, l'inspection des installations classées par rapport du 18 novembre 2003 a proposé de soumettre à l'avis du conseil départemental d'hygiène un projet d'arrêté préfectoral de prescriptions spéciales instituant la surveillance des eaux souterraines. Ce projet d'arrêté ayant reçu un avis favorable du conseil départemental d'hygiène lors de sa séance du 10 décembre 2003, l'arrêté préfectoral n° 2004-014-1 du 14 janvier 2004 a prescrit à l'exploitant une surveillance semestrielle des eaux souterraines sur un piézomètre à l'amont hydraulique du site et trois à l'aval hydraulique. Les paramètres surveillés sont les paramètres physico-chimiques généraux (pH, température, conductivité, DCO) et les métaux et substances chimiques représentatifs des activités du site (a minima, cadmium, zinc et baryum). Les résultats de surveillance remis par l'exploitant à l'inspection des installations classées montrent des tendances très variables (stabilisation, augmentation ou diminution) selon le polluant suivi (cadmium, cobalt, zinc et baryum) et selon la localisation des points de prélèvement. En revanche, les teneurs mesurées dans les eaux superficielles (ruisseau du Banel - amont et aval du site ABC) montrent qu'au cours de la période 1999-2001, une diminution de la contribution du site a été observée sur les polluants suivis (ratio aval/amont) ; depuis 2001, on constate une relative stabilisation de cette contribution. Par ailleurs, l'inspection par courrier du 30 juillet 2003 avait demandé à l'exploitant l'actualisation de la notation ESR du site afin de la rendre conforme aux dispositions de la version 2 de mars 2000 du guide méthodologique et d'intégrer les compléments de diagnostic et les derniers résultats d'analyses. L'exploitant a transmis le 25 mai 2004 la version actualisée de la notation ESR. Les conclusions de cette notation, qui devront être validées par l'inspection, proposent un classement du site en 1 en raison de la présence de baryum dans les eaux souterraines, le classement proposé pour ce même milieu, restant en 2 pour le cadmium et le zinc. L'inspection examinera prochainement ces résultats en tenant compte du diagnostic approfondi et de l'évaluation détaillée des risques en cours de réalisation pour le compte de la société UMICORE (ex Vieille Montagne, cf. fiche BASOL n° 12.0002) à l'échelon de l'ensemble du secteur de DECAZEVILLE-VIVIEZ afin de déterminer les actions éventuelles à prescrire (renforcement ou adaptation de la surveillance notamment). Une Evaluation Détaillée des Risques a été réalisée en février 2005 et a révélé une problématique de pollution des sols de type "métaux" (zinc, cadmium, arsenic et plomb). Des investigations supplémentaires sont donc prévues. Un courrier du 9 mars 2005 de la société ABC a demandé si elle pouvait ne plus transmettre les analyses des eaux souterraines à la DREAL M.P car la société UMICORE suivait déjà les eaux de cette nappe, ce qui occasionnait des redondances. Cependant, il est à noter que le suivi réalisé par UMICORE ne correspond pas à l'arrêté n° 2004-014-1 du 14 janvier 2004 de la société ABC car UMICORE suit trois piézomètres (1 en amont et 2 en aval), contre quatre, demandé par l'arrêté. Un courrier du 24 septembre 2009 de la DREAL M.P a rappelé à la société ABC ses obligations et a demandé la transmission de ses analyses d'eaux souterraines de 2007, 2008 et 2009. Depuis, 2007, la société ABC ne transmets plus ses analyses à la DREAL M.P. La société B&CM a racheté à ABC une grande partie des bâtiments industriels. ABC n'a conservé que le bâtiment administratif. C'est la société B&CM qui suit actuellement la qualité des eaux souterraines. En 2012, la SNAM a racheté le bâtiment administratif ainsi qu'un bâtiment de stockage situé derrière les bureaux. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Gardiennage
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
09/06/1999 -
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2006-01-12 : LA SITUATION RESTE STABLE
Commentaire : Tendance difficile à évaluer car l'évolution des concentrations dans le temps est différente selon les substances analysées. Plus de transmission des résultats d'analyses à la DREAL Midi-Pyrénées après janvier 2006.
Informations complémentaires : Zinc : les concentrations en zinc augmentent en amont du site mais diminuent en aval.
Cadmium : les concentrations sont en baisse aussi bien en amont qu'en aval du site.
Baryum : les concentrations augmentent en aval du site (sans dépasser la valeur de constat d'impact pour un usage sensible). Cependant, cette augmentation peut être pondéré car les prélèvements ont été réalisés en période de sécheresse (basses eaux).
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00025070101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000250701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
12SIS04595
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | au 28/11/2012
Description du site : Site implanté sur le territoire d'une des communes concernées par la plateforme de Decazeville , sur un terrain d'environ 2 ha situé à environ 3 km au Sud-Ouest de Decazeville, au sud des " Usines de la Vieille Montagne " et de la gare de Viviez. Il est bordé à l'ouest par le ruisseau " le Banel ". L'exploitation a été la société ABC SA, créée en 1990, puis BC&M devenue SOKA en 2016, qui est spécialisée dans le traitement à façon des minéraux : principalement broyage et calcination de talcs, micas, kaolins. Cette société est propriétaire du terrain depuis 1996 et ses installations ont fait l'objet d'un récépissé de déclaration du 27 novembre 1996 au titre des rubriques 2515, 2910 et 2920 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Description qualitative : Du fait de sa localisation et de son passé industriel, le site a connu des activités susceptibles d'avoir été à l'origine d'une pollution éventuelle du sol. En conséquence, sur demande de la DREAL, l'exploitant a fait réaliser une étude intitulée " Etude diagnostic des sols et des eaux. Evaluation simplifiée des risques ". Cette étude datée de novembre 1999 est parvenue à la DREAL le 13 décembre 1999. Les polluants potentiels identifiés par l'examen de l'historique du site sont le cadmium, le zinc et le baryum. Deux secteurs (Est : d'une superficie d'environ 800 m2 et situé au niveau des anciennes aires de stockage des matières premières entrant dans la fabrication du lithopone. Ouest : d'une superficie d'environ 100 m2 et situé près de l'entrée, au niveau du passage de la conduite de l'Igue du Mas) comportent des sols contaminés par du cadmium et du zinc, mais les prélèvements et analyses d'eaux souterraines et superficielles, effectués à l'occasion de l'étude de sols, ne révèlent ni de teneurs anormales dans la nappe pour les polluants identifiés dans les sols ni d'impact avéré sur le ruisseau " le Banel ". Toutefois, la notation ESR du site effectuée propose un classement en 2 (à surveiller) pour les milieux eaux superficielles et souterraines dans le cas d'utilisation de type sensible (usage agricole ou récréatif). Les résultats de surveillance remis par l'exploitant à l'inspection des installations classées montrent des tendances très variables (stabilisation, augmentation ou diminution) selon le polluant suivi (cadmium, cobalt, zinc et baryum) et selon la localisation des points de prélèvement. En revanche, les teneurs mesurées dans les eaux superficielles (ruisseau du Banel - amont et aval du site SOKA) montrent qu'au cours de la période 1999-2001, une diminution de la contribution du site a été observée sur les polluants suivis (ratio aval/amont) ; depuis 2001, on constate une relative stabilisation de cette contribution. Par ailleurs, l'inspection par courrier du 30 juillet 2003 avait demandé à l'exploitant l'actualisation de la notation ESR du site afin de la rendre conforme aux dispositions de la version 2 de mars 2000 du guide méthodologique et d'intégrer les compléments de diagnostic et les derniers résultats d'analyses. L'exploitant a transmis le 25 mai 2004 la version actualisée de la notation ESR. Les conclusions de cette notation, qui devront être validées par l'inspection, proposent un classement du site en 1 en raison de la présence de baryum dans les eaux souterraines, le classement proposé pour ce même milieu, restant en 2 pour le cadmium et le zinc. L'inspection examinera prochainement ces résultats en tenant compte du diagnostic approfondi et de l'évaluation détaillée des risques en cours de réalisation pour le compte de la société UMICORE à l'échelon de l'ensemble du secteur de DECAZEVILLE-VIVIEZ afin de déterminer les actions éventuelles à prescrire (renforcement ou adaptation de la surveillance notamment). Une Evaluation Détaillée des Risques a été réalisée en février 2005 et a révélé une problématique de pollution des sols de type "métaux" (zinc, cadmium, arsenic et plomb). Des investigations supplémentaires sont donc prévues. Depuis, 2007, la société SOKA ne transmets plus ses analyses à la DREAL En 2012, la SNAM a racheté le bâtiment administratif ainsi qu'un bâtiment de stockage situé derrière les bureaux. La société SOKA a déposé un dossier de cessation d’activité en 2016 ; la mise en sécurité du site a été constatée et des compléments ont été demandés récemment ; le rachat dusite et des bâtiments par des industries voisines sont en projet ; un usage autre qu’industriel n’est pas prévu. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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