SSP0002618

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002618

Nom usuel Ancienne décharge de Ker ar Pont
Commune(s) 22024 CALANHEL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000261801 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000261801

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1981 à 1990 (récépissé de déclaration).

Des déchets ont été retirés du site et envoyés à Kerdrequen (Callac).
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1981 à 1990 (récépissé de déclaration).

Des déchets ont été retirés du site et envoyés à Kerdrequen (Callac).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00026180101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000261801
Ancien identifiant SIS
22SIS04724
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1981 à 1990 (récépissé de déclaration).

Des déchets ont été retirés du site et envoyés à Kerdrequen (Callac).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CALANHEL 0C 161
CALANHEL 0C 162