SSP0002687

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002687

Nom usuel Ancienne décharge de la Roche
Adresse LA ROCHE
Code INSEE de l'etablissement 22094
Commune principale LANCIEUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000268701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000268701

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats. Il y a un brûlage fréquent d'ordures sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1986.
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats. Il y a un brûlage fréquent d'ordures sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1986.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00026870101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000268701
Ancien identifiant SIS
22SIS04814
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE 22094
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats. Il y a un brûlage fréquent d'ordures sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1986.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LANCIEUX AL 85
LANCIEUX AL 84
LANCIEUX AL 90