SSP0002698
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002698 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Carrée | ||||||||
| Commune(s) |
22102 LANGOURLA |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000269801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les carcasses de voitures.
Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1979. Les dépôts de carcasses de voitures ont eu lieu de 1981 à 2000. Les carcasses de voitures ont été retirées. Le site est utilisé par la commune pour le stockage des déchets verts. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les carcasses de voitures.
Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1979. Les dépôts de carcasses de voitures ont eu lieu de 1981 à 2000. Les carcasses de voitures ont été retirées. Le site est utilisé par la commune pour le stockage des déchets verts. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00026980101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000269801 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04828
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les carcasses de voitures.
Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1979. Les dépôts de carcasses de voitures ont eu lieu de 1981 à 2000. Les carcasses de voitures ont été retirées. Le site est utilisé par la commune pour le stockage des déchets verts. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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