SSP0002702

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002702

Nom usuel Ancienne décharge de Arrhuniou
Commune(s) 22222 PLOUHA
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000270201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000270201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu jusqu'en 1990. La date de début d’exploitation n’est pas connue mais d’après les photos aériennes IGN, elle se situe entre 1974 (dépôt de petite taille) et 1978.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu jusqu'en 1990. La date de début d’exploitation n’est pas connue mais d’après les photos aériennes IGN, elle se situe entre 1974 (dépôt de petite taille) et 1978.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00027020101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000270201
Ancien identifiant SIS
22SIS04833
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu jusqu'en 1990. La date de début d’exploitation n’est pas connue mais d’après les photos aériennes IGN, elle se situe entre 1974 (dépôt de petite taille) et 1978.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLOUHA 0A 539