SSP0002787
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002787 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Vieux Bourg | ||||||||
| Commune(s) |
22162 PAIMPOL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000278701 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les matériaux de démolition, les déchets agricoles et les gravats.
Le site est situé au sud (en contrebas) et au nord (ancienne carrière) d'une route départementale (Route de Kévézou). Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé à la fin des années 1990. Le site a été remblayé et planté de végétaux. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les matériaux de démolition, les déchets agricoles et les gravats.
Le site est situé au sud (en contrebas) et au nord (ancienne carrière) d'une route départementale (Route de Kévézou). Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé à la fin des années 1990. Le site a été remblayé et planté de végétaux. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00027870101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000278701 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04923
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les matériaux de démolition, les déchets agricoles et les gravats.
Le site est situé au sud (en contrebas) et au nord (ancienne carrière) d'une route départementale (Route de Kévézou). Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé à la fin des années 1990. Le site a été remblayé et planté de végétaux. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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