SSP0002881

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002881

Nom usuel Ancienne décharge des Monts
Commune(s) 22213 PLOUER SUR RANCE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000288101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000288101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats.
Du brûlage d'ordures a été effectué sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été couvert de terre en 2005.
Observations: Le site est localisé sur la parcelle cadastrée ZL 323 (ex-parcelle ZL 90).
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats.
Du brûlage d'ordures a été effectué sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été couvert de terre en 2005.
Observations: Le site est localisé sur la parcelle cadastrée ZL 323 (ex-parcelle ZL 90).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00028810101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000288101
Ancien identifiant SIS
22SIS05024
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les gravats.
Du brûlage d'ordures a été effectué sur le site.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été couvert de terre en 2005.
Observations: Le site est localisé sur la parcelle cadastrée ZL 323 (ex-parcelle ZL 90).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLOUER SUR RANCE ZL 323