SSP0002961
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002961 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du Chemin des Sentes | ||||||||
| Commune(s) |
22262 QUINTIN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000296101 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets verts.
Les dépôts existaient en 1948. Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1989. Le site recevait uniquement des déchets verts à partir de 1989 (récépissé de déclaration) Le site a été en partie réhabilité et comblé, mais est laissé à l'état de friche. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets verts.
Les dépôts existaient en 1948. Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1989. Le site recevait uniquement des déchets verts à partir de 1989 (récépissé de déclaration) Le site a été en partie réhabilité et comblé, mais est laissé à l'état de friche. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00029610101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000296101 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS05117
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets verts.
Les dépôts existaient en 1948. Les dépôts d'ordures ménagères ont cessé en 1989. Le site recevait uniquement des déchets verts à partir de 1989 (récépissé de déclaration) Le site a été en partie réhabilité et comblé, mais est laissé à l'état de friche. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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