SSP0003093
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003093 |
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| Nom usuel | AFR TITAGARH | ||||||||
| Commune(s) |
59178 DOUAI |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000309301 |
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| Date de dernière mise à jour | 08/04/2020 | |||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
59.0279 (BASOL)
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| Environnement | Il s'agit d'un site en activité de l'industrie mécanique, spécialisé dans la fabrication de wagons. Des activités de passivation des métaux et d'application de peintures sont exercées. L'activité industrielle a débuté au début du 20 éme siecle Observations: 59.0279 |
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| Description | Sur ce site en activité visé par la circulaire du 3 avril 1996, une étude des sols a été réalisée.
Des pollutions ont été mises en évidence : - dans le ruisseau voisin, la cunette, en raison de déversements de bains de dégraissage(présence de plomb). - suite à un écoulement froid de pyralène. Cette pollution a été traitée. - suite à des écoulements de produits de la cabine de passivation. L'arrêté préfectoral du 21 mai 2001 a notamment imposé le curage de la cunette et la réalisation d'une surveillance des eaux souterraines à l'aide de 4 piézomètres situés dans la nappe de la craie. Le fossé « La Cunette » fait partie de l’emprise qui a été rétrocédée à la CAD (Communauté d’Agglomération du Douaisis) en 2006. Les travaux de curage de ce fossé ont été réalisés en décembre 2006 sous la maîtrise d’ouvrage de la CAD (Communauté d’Agglomération du Douaisis) et sous la maîtrise d’œuvre de l’EPF (Etablissement Public Foncier). Les résultats de la surveillance disponibles à ce jour ont montré des valeurs supérieures à la valeur de constat d'impact (VCI usage sensible) pour le nickel et l'indice phénol. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2012-09-20 : LA SITUATION RESTE STABLE
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
