SSP0003184

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003184
Nom usuel SHELL
Commune(s) 95063 BEZONS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000318401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000318401
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La société SHELL a débuté ses activités de distribution et de stockage de carburants dans les années 1980 et a cessé ses activités en 2010.
Un diagnostic de sols, réalisé en 2009, a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) au droit des pistes de distribution et des cuves enterrées de carburants.
Des travaux de dépollution ont été entrepris en 2011. Ils ont consisté en l'excavation des terres polluées jusqu'aux limites techniques (proximité de la voirie, pollution trop profonde). Une pollution en hydrocarbures persistait, localisée au niveau de la paroi sud-ouest et le fond de la fouille d’excavation.
L'analyse des risques résiduels (ARR) a conclu à la compatibilité de l’état des milieux avec un usage de type industriel ou commercial.
Dans le cadre d’un projet d’aménagement (création de logements), des investigations complémentaires ont été effectuées en 2012 en vue de la gestion des terres à excaver. Les résultats n’ont pas mis en évidence d'impact significatif en hydrocarbures ou composés volatils.
Dans le cadre des travaux d’aménagement, une caractérisation du fond de fouille dans les sols et les gaz des sols a été réalisée en 2015. La présence de CAV (Composés Aromatiques Volatils), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) et HCT (Hydrocarbures totaux) dans les sols en fond de fouille a été mise en évidence.
La présence d'hydrocarbures aliphatiques volatils a été mise en évidence dans les gaz des sols.
L’ARR réalisée par l'aménageur afin de vérifier la compatibilité de l’état des milieux avec l’usage de logements a conclu que l’état des milieux est compatible avec un usage d'habitation.
Description La société SHELL a débuté ses activités de distribution et de stockage de carburants dans les années 1980 et a cessé ses activités en 2010.
Un diagnostic de sols, réalisé en 2009, a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) au droit des pistes de distribution et des cuves enterrées de carburants.
Des travaux de dépollution ont été entrepris en 2011. Ils ont consisté en l'excavation des terres polluées jusqu'aux limites techniques (proximité de la voirie, pollution trop profonde). Une pollution en hydrocarbures persistait, localisée au niveau de la paroi sud-ouest et le fond de la fouille d’excavation.
L'analyse des risques résiduels (ARR) a conclu à la compatibilité de l’état des milieux avec un usage de type industriel ou commercial.
Dans le cadre d’un projet d’aménagement (création de logements), des investigations complémentaires ont été effectuées en 2012 en vue de la gestion des terres à excaver. Les résultats n’ont pas mis en évidence d'impact significatif en hydrocarbures ou composés volatils.
Dans le cadre des travaux d’aménagement, une caractérisation du fond de fouille dans les sols et les gaz des sols a été réalisée en 2015. La présence de CAV (Composés Aromatiques Volatils), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) et HCT (Hydrocarbures totaux) dans les sols en fond de fouille a été mise en évidence.
La présence d'hydrocarbures aliphatiques volatils a été mise en évidence dans les gaz des sols.
L’ARR réalisée par l'aménageur afin de vérifier la compatibilité de l’état des milieux avec l’usage de logements a conclu que l’état des milieux est compatible avec un usage d'habitation.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00031840101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000318401
Ancien identifiant SIS
95SIS05345
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société SHELL a débuté ses activités de distribution et de stockage de carburants dans les années 1980 et a cessé ses activités en 2010.
Un diagnostic de sols, réalisé en 2009, a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) au droit des pistes de distribution et des cuves enterrées de carburants.
Des travaux de dépollution ont été entrepris en 2011. Ils ont consisté en l'excavation des terres polluées jusqu'aux limites techniques (proximité de la voirie, pollution trop profonde). Une pollution en hydrocarbures persistait, localisée au niveau de la paroi sud-ouest et le fond de la fouille d’excavation.
L'analyse des risques résiduels (ARR) a conclu à la compatibilité de l’état des milieux avec un usage de type industriel ou commercial.
Dans le cadre d’un projet d’aménagement (création de logements), des investigations complémentaires ont été effectuées en 2012 en vue de la gestion des terres à excaver. Les résultats n’ont pas mis en évidence d'impact significatif en hydrocarbures ou composés volatils.
Dans le cadre des travaux d’aménagement, une caractérisation du fond de fouille dans les sols et les gaz des sols a été réalisée en 2015. La présence de CAV (Composés Aromatiques Volatils), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques) et HCT (Hydrocarbures totaux) dans les sols en fond de fouille a été mise en évidence.
La présence d'hydrocarbures aliphatiques volatils a été mise en évidence dans les gaz des sols.
L’ARR réalisée par l'aménageur afin de vérifier la compatibilité de l’état des milieux avec l’usage de logements a conclu que l’état des milieux est compatible avec un usage d'habitation.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BEZONS 1 AC 1179 95
BEZONS 1 AC 1178 95